Cette traduction est fournie à titre informatif ; le texte anglais prévaut.
Dernière mise à jour:
Le présent contrat entre vous et Bee Core Teknoloji Anonim Şirketi (« nous ») régit votre utilisation du logiciel BeePanel. En installant ou en utilisant BeePanel, vous l’acceptez ; si vous ne l’acceptez pas, n’installez pas et n’utilisez pas le logiciel. Les achats sont également couverts par les Conditions d’utilisation.
Concession de licence
Pour chaque licence que vous achetez, nous vous accordons un droit perpétuel, non exclusif et non cessible d’installer et d’utiliser l’édition achetée de BeePanel sur une installation connectée à un PBX, afin d’exploiter ce PBX.
Éditions
Standard et Pro sont des éditions du même logiciel ; une licence active les fonctionnalités de l’édition que vous avez achetée, telles qu’indiquées sur la page des tarifs. Vous pouvez faire passer une installation Standard à Pro. Une installation qui a activé une licence Pro ne revient pas à Standard.
Essai
Un essai vous donne accès à toutes les fonctionnalités Pro pendant 15 jours pour évaluer BeePanel. À la fin de l’essai, le panneau, les actions sur les appels, l’historique des appels, les enregistrements et les rapports sont verrouillés jusqu’à ce que vous activiez une licence. Vos données et vos paramètres sur votre serveur sont conservés, et vous pouvez toujours vous connecter, gérer la licence, consulter le diagnostic et désinstaller.
Activation et transfert d’une licence
L’activation nécessite une connexion Internet ; ensuite, une licence perpétuelle fonctionne sans connexion. Si le matériel du serveur change, les fonctionnalités sous licence sont suspendues jusqu’à ce que BeePanel enregistre de nouveau la licence en ligne. Une licence est liée au serveur sur lequel elle a été activée. Pour la transférer, libérez-la sur l’ancien serveur et activez-la sur le nouveau. Si l’ancien serveur n’est plus disponible, transférez-la depuis le portail client. Les libérations et les transferts depuis le portail partagent un même quota de transferts limité, avec un délai d’attente entre deux opérations.
Mises à jour
Les mises à jour publiées pendant la première année suivant le paiement sont incluses. Ensuite, les mises à jour nécessitent un droit aux mises à jour annuel actif ; sans lui, les versions dont vous disposez continuent de fonctionner. Les mises à jour sont signées, votre administrateur les installe, et BeePanel ne se met jamais à jour de lui-même.
Restrictions
Vous ne pouvez pas :
- utiliser une même licence sur plus d’une installation ou d’un PBX à la fois ;
- contourner, désactiver ou altérer l’activation ou les vérifications de licence ;
- louer, donner à bail, prêter ou concéder en sous-licence le logiciel ;
- effectuer de l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel, sauf dans la mesure où la loi l’autorise expressément ;
- supprimer les mentions de droits d’auteur ou de licence.
Vos données
BeePanel traite les données d’appel, les enregistrements, les utilisateurs et les paramètres sur votre serveur, et vous en restez responsable. Hormis un enregistrement qu’un utilisateur disposant de l’autorisation de transcription envoie à BeeSTT, notre service de transcription, le logiciel ne nous envoie que les informations de licence décrites dans la Politique de confidentialité.
Propriété et logiciels tiers
BeePanel est protégé par le droit d’auteur et reste notre propriété ; vous ne recevez que les droits prévus par le présent contrat. Les composants open source inclus dans BeePanel sont soumis à leurs propres conditions de licence.
Résiliation
La présente licence prend fin si vous enfreignez le présent contrat et ne remédiez pas à la violation après que nous vous en avons informé, ainsi que lorsqu’un remboursement de la licence est finalisé ou qu’une contestation de paiement est définitivement tranchée en notre défaveur. Lorsque la licence prend fin, vous devez cesser d’utiliser le logiciel en vertu de celle-ci.
Garantie et responsabilité
Le logiciel est fourni « en l’état », sans autres garanties que celles exigées par la loi. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale au titre du présent contrat est limitée au montant que vous avez payé pour la licence concernée, et nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives, telles que la perte de bénéfices, la perte de données ou l’interruption d’activité.
Droit applicable
Le présent contrat est régi par les lois de la République de Türkiye, sans que cela supprime une protection impérative des consommateurs qui vous est applicable.
Contact
Questions sur le présent contrat : support@beepanel.io.